Informations

Marion.B – auto-entreprise sous le régime micro ayant son siège social à Saint-Lieux-Lès-Lavaur FRANCE.

Siret : 832 214 977 00015.

Email : artofmarionb@hotmail.com

Il n’est pas possible de me joindre par téléphone.

L’hébergeur du Site Web est OVH.

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le site artofmarion.com commercialise les produits suivants : Print, livre, oracle.

Informations précontractuelles

L’acheteur reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les Informations listées à l’article 1.
221-5 du code de la consommation.
Sont transmises à l’acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes
– les caractéristiques essentielles du bien ;
– le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix
– les informations relatives à l’identité du vendeur, à ses coordonnées postales et électroniques: et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

La commande

L’acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue de la boutique en ligne et au moyen des liens ou formulaires qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles.
L’acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé.
Pour que la commande via formulaire soit validée: l’acheteur devra saisir une adresse et enfin valider le mode de paiement. Pour passant via un lien, la vente sera du seul ressort du site hébergeant le produit.
La vente via formulaire sera considérée comme définitive après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique et après encaissement par le vendeur de l‘intégralité du prix.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
Dans certains cas : notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, l’acheteur doit contacter le vendeur.

Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de l’acheteur exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande, signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l’acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation: à contacter le vendeur.

Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Droit d’auteur

Le site  http://www.artofmarionb.com, ci-après dénommé Site Web, est la propriété de : Mme MARION BOUSQUET.

Il ne vous est pas permis de copier électroniquement et/ou d’imprimer le contenu de ce site sans autorisation. Toutes les autres utilisations, avec ou sans but commercial, en ligne ou hors ligne, sont strictement interdites sans l’autorisation de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Législation applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle

Conditions de vente
  • Modalités de paiement : Comptant, net et sans escompte. Par virement bancaire via Stripe.
  • Date limite de paiement : paiement à la commande.
  • Pénalités de retard : Annulation de la commande.
  • L’acquéreur accepte que son droit de rétractation ne peut être exercé et reconnaît que le service concerné par la transaction et totalement exécuté.
  • Les prix de vente sont exprimés en euros TTC.
Disponibilité

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d’accès, notre hébergeur.
Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l’héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.

Responsabilités

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez. L’’éditeur n’est pas responsable en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Il n’est pas non plus responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

-du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet

-du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

Conditions d’utilisation

Des cookies sont susceptible d’être stockés sur le terminal de l’utilisateur afin d’établir des statistiques sur la fréquentation du site. Ils sont utilisés pour identifier les pages consultées ainsi que les comportements et parcours de navigation. Ces informations sont utiles pour améliorer les contenus qui apparaissent sur le site.La plupart des navigateurs Internet acceptent automatiquement les cookies.L’utilisateur peut désactiver les cookies afin de s’opposer à leur enregistrement sur son terminal ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur.Afin d’exercer ces choix, les pages suivantes peuvent notamment être consultées :Pour Google Chrome :
1 – Allez dans le menu « Outils »
2 – Cliquez sur « Paramètres » et « Afficher les paramètres avancés »
3 – Cliquez sur « Paramètres de contenu… » dans la partie confidentialité
4 – Cliquez sur « Cookies et données de site… » dans la nouvelle fenêtre
5 – Cliquez sur « Tout supprimer » et validez en cliquant sur « OK »
Plus d’informations sur : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=frPour Microsoft Internet Explorer :
1 – Allez dans le menu « outil » puis « options Internet »
2 – Cliquez sur l’icône « Confidentialité »
3 – Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide de votre souris
Plus d’informations sur : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookiesPour Mozilla Firefox :
1 – Choisissez le menu « outil » puis « options »
2 – Cliquez sur l’icône « vie privée »
3 – Trouvez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
Plus d’informations sur : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookiesPour Safari :
1 – Allez dans le menu Safari / Préférences
2 – Cliquez sur « confidentialité »
3 – Dans « Bloquer les cookies », cochez « Toujours »
Plus d’informations sur : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/
L’Utilisateur peut également paramétrer son navigateur afin que celui-ci envoie un code « Do not Track ».Pour plus d’informations sur les cookies et les modalités possibles de blocage, vous pouvez également vous reporter au site http://www.youronlinechoices.com/fr/ ou au site de la CNIL http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/chrome.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site http://www.artofmarionb.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site  http://www.artofmarionb.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Marion Bousquet ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site  http://www.artofmarionb.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site  http://www.artofmarionb.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL.